Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Cahiers de la Fiapa Recherche Action sur le Vieillissement
FIAPA (Fédération Internationale des Associations de Personnes Âgées), Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3092404
Date de dépôt :
23/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2011

Présentation de la marque Les Cahiers de la Fiapa Recherche Action sur le Vieillissement

Déposée le 23 mars 2001 par l'association loi 1901 FIAPA (Fédération Internationale des Associations de Personnes Âgées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Cahiers de la Fiapa Recherche Action sur le Vieillissement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 FIAPA (Fédération Internationale des Associations de Personnes Âgées domicilié(e) 24, rue d'Anjou, 8è PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 167 727 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Albert MAGARIAN, Délégué Général, FIAPA - France.

La marque Les Cahiers de la Fiapa Recherche Action sur le Vieillissement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Cahiers de la Fiapa Recherche Action sur le Vieillissement est expirée depuis le 23 mars 2011.

FIAPA (Fédération Internationale des Associations de Personnes Âgées a également déposé les autres marques suivantes : FIAPA


FIAPA (Fédération Internationale des Associations de Personnes Âgées), Association loi 1901 - 24, rue d'Anjou, 8è PARIS - France - SIREN 348167727


Monsieur Albert MAGARIAN, Délégué Général, FIAPA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Produits en ces matières [papier, carton] non compris dans d'autres classes, à savoir : cartonnage ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; tubes en carton. Matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés, cartes à jouer. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.